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Procès verbaux
 

Les séances du conseil municipal se tiennent à tous les premiers mardis de chaque mois à 20h00. S'il y a jour férié, la séance est reportée la semaine suivante.

2009
2010
Procès-verbal du 6 janvier 2009 Procès-verbal du 12 janvier 2010
Procès-verbal du 3 février 2009 Procès-verbal du 2 février 2010
Procès-verbal du 3 mars 2009 Procès-verbal du 2 mars 2010
Procès-verbal du 7 avril 2009 Procès-verbal du 6 avril 2010
Procès-verbal du 5 mai 2009 Procès-verbal du 4 mai 2010
Procès-verbal du 2 juin 2009 Procès-verbal du 1 juin 2010
Procès-verbal du 7 juillet 2009 Procès-verbal du 6 juillet 2010
Procès-verbal du 4 août 2009  
Procès-verbal du 1 septembre 2009  
Procès-verbal du 29 septembre 2009  
Procès-verbal du 1 décembre 2009  

 

Le comité consultatif d'urbanisme
 

La mission première est de fournir des recommandations au conseil municipal sur les sujets se rapportant à l'aménagement du territoire.Rôle et mandats du CCU:Faire des recommandations au conseil municipal en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire,Agir comme intermédiaire entre le citoyen et le conseil municipal,Offrir à la communauté un accès plus souple, à des outils de gestion du territoire,Permettre une diversité des points de vue et accroître la participation des citoyens.Le comité consultatif de Saint-Marc-sur-Richelieu regroupe trois membres représentant les citoyens et deux membres représentant le conseil municipal. Le mandat des membres est de deux ans et est renouvelable par résolution du conseil municipal.

 

Membres du Comité d'urbanisme:

  • Annie Houle ,Conseillère
  • Gilbert Leroux, délégué
  • Lyne Audet, présidente
  • Jacques Comtois
  • Stéphane Bernard
  • Yvon Tardy, secrétaire

Les procès-verbaux du comité consultatif d'urbanisme sont aussi disponibles en format .PDF

2009
2010
CCU janvier 2009 CCU janvier 2010
CCU février 2009 CCU février 2010
CCU mars 2009 CCU mars 2010
CCU avril 2009 CCU avril 2010
CCU mai 2009 CCU mai 2010
CCU juin 2009 CCU 8 juin 2010
CCU juillet 2009 CCU 21 juin 2010
CCU août 2009 CCU juillet 2010
CCU septembre 2009  
CCU novembre 2009  

 

Le comité consultatif de l'environnement

Membres du Comité consultatif de l'environnement

  • Gilbert Leroux,Conseiller
  • Réal Déry, Conseiller
  • Johanne Béliveau
  • Lyne Lamarre
  • André Lussier
  • Pierre-Alain Poirier
  • Lucie Sauvé

2010
C.C.E. 6 mai